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Renforcement des capacités des agents de l’agence comptable et des comptables des UFR de l’Université Félix Houphouet-Boigny (UFHB) sur la gestion comptable des Etablissements Publics Nationaux (EPN)

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MODULES
DE FORMATION

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MODULE 1
COMPTABILITE ETAT

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MODULE 2
COMPTABILITE EPN

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MODULE 3
TDR DETAILLE DE LA FORMATION

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MODULE 4
TRAITEMENT D’UN CAS PRATIQUE SUR LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS COMPTABLES D’EPN

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CADRE JURIDIQUE ET
REGLEMENTAIRE DES EPN

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LS LOIS ORGANIQUES

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LOI N° 98-388 DU 05 JUILLET 1998

Fixant les règles générales relative aux etablissements publics nationaux et portant creation de categories d'etblissements publics et abrogeant la loi n° 80-1070 du 13 Septembre 1980.
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LOI ORGANIQUE N° 2014-337 DU 05 JUIN 2014

Portant code de transparence dans la gestion des finnances publiques
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Loi organique n°2014-336 du 5 juin 2014

relative aux lois des finnances publiques
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LOI N°2020-627 DU 14 AOUT 2020

fixant les règles générales applicables aux établissements publics nationaux et portant création de catégories d’établissements publics
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LES DECRETS ET ARRETES

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Décret n°2014-416 du 9 juillet 2014

Portant règlement général sur la comptabilité publique
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Décret n°2021-677 du 03 novembre 2021

Portant régime financier et comptable des Etablissements Publics Nationaux
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Arrêté n°230/MEF/DGTCP du 17 mai 2023

Portant organisation, fonctionnement et attribution des Agences Comptables auprès des Etablissements Publics Nationaux
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Décret n°2024-272 du 08 mai 2024

Portant généralisation de la plateforme TrésorPay-TrésorMoney et fixant ses modalités de gestion
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Instruction n°3030/MEF/DGTCP/DCP du 27 avril 2021

Relative à l’intégration des agents comptable des Etablissement publics nationaux dans le Compte Unique du Trésor(CUT)
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Décret n°64-240 du 26 juin 1964

Portant réglementation en matière de responsabilité et de débets des Comptables Publics
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Instruction comptable 001/MFB/DGTCP/DCP DU 02 JANVIER 2024

Applicables à l’ensemble des Etablissements Publics Nationaux à compter de la gestion 2024
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Instruction comptable 0907//MFB/DGTCP/DCP du 27 février 2024

Relative aux procédures comptables applicables aux opérations spécifiques des Etablissement publics nationaux à compter de la gestion 2024
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EQUIPE
DE FORMATION

NOM ET TACHE

Raphael YEIE

Formateur

Louis Géorge BEUGRE

Formateur

Herman-Fabrice B. GUEABLE

Formateur

Marie Bernard AKA

Formateur

Alexis ACHIE

Formateur

Roger Konan KOUADIO

Formateur

Joseph ABALE

Formateur